« L’homme, par son égoïsme trop peu clairvoyant pour ses propres intérêts, par son penchant à jouir de tout ce qui est à sa disposition ; en un mot par son insouciance pour l’avenir et pour ses semblables, semble travailler à l’anéantissement de conservation...

De Maître Muriel Bodin : "Dossier Nitrates et Pollution des Eaux" suivi d'une Chronique de "Fréquence Terre" sur la pollution des milieux aquatiques : Dossier Nitrates et Pollutions des Eaux 28 octobre 2011 : Le Ministère de l'écologie durcit sa réglementation...

Le « Guide du Manifestant » du Syndicat de la Magistrature via Christian Malapris expliqué par Danièle Favari, juriste Il vous faut d’abord savoir qu’en vertu de l’article 1 et suivants du Code de Procédure Pénale (CPP), une association régulièrement...

N° 13 bis – LES RAPPORTS (SUITE & FIN) Le lien vers tous les rapports par "Alerte Schiste" : my-pages.net/alerteschiste/rapports.php LUNDIN INTERNATIONAL – Maclaunay – 51 210 – MONTMIRAIL (suite) 617 - EST CHAMPAGNE (JORF du 24.10.2009 pour 5 ans) Le...

N° 13 – OCTOBRE : TOUT(OU PRESQUE ) SUR LES RAPPORTS VERMILION REP SAS , Bp n ° 5, route de Pontenx – 40161 PARENTIS EN BORN 589 – PERMIS D’AQUILA (709 kms2 – JORF du 21.7.2007) La société opère 17 concessions d’hydrocarbures et détient 7 permis repartis...

N° 12 : INFOS OCTOBRE : RAPPORT A.GOSSEMENT : ANALYSE 1ère PARTIE Avocat en Droit de l'environnement - Energie – Urbanisme Avocat associé au Barreau de Paris, Docteur en droit et Maître de conférences à Sciences Po - Paris Préambule : Par publication,...

N° 11 – INFOS OCTOBRE : LA LEGISLATION EUROPEENNE DE LA PREPONDERANCE DES DIRECTIVES EUROPEENNES SUR LES LOIS NATIONALES Les règles de droit dérivé qui lient les 27 Etats membres figurent dans les Directives européennes, qui les obligent - quant au résultat...

N° 10 - INFOS OCTOBRE : «3 PERMIS = GAME OVER ? » Tribune libre du Comité de Vigilance Perigord et Danièle Favari (veille juridique des GDS) En application de la loi du 14 juillet 2011, les pétroliers avaient deux mois (après sa promulgation) pour fournir...

N° 9 – INFOS OCTOBRE : LOI - PPL/AN - AMENDEMENTS MISE EN DISCUSSION DE LA PPL/AN n° 3690 les 6 et 11 octobre 2011 Réjouissons-nous (mais pas trop vite) de l'officialisation ce 3 OCTOBRE de l'abrogation de 3 Permis emblématiques (Nant, Villeneuve-de-Berg...