N° 31 - NOUVELLES BREVES_8
Gaz de schiste : Total choisit de se pourvoir en justice
| 13.12.11 | 13h24
Concernant le gaz de schiste, le groupe Total demande l'annulation de l'abrogation de son permis de recherche de Montélimar.
C'est un nouvel épisode du long feuilleton français sur les gaz de schiste. Total a déposé, lundi 12 décembre, un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Paris pour demander l'annulation de l'abrogation de son permis de recherche à Montélimar dans la Drôme, décision prise par le gouvernement, le 3 octobre 2011. Christophe de Margerie, le PDG du groupe pétrolier, avait laissé entendre le 26 novembre, lors d'un forum organisé par Libération à Lyon, qu'il n'avait pas l'intention de se laisser faire. Le pas a été franchi juste avant la date butoir de toute contestation possible, fixée au 13 décembre. Après une étude du dossier, l'entreprise conseillée par le cabinet d'avocats Boivin & associés, spécialiste en droit de l'environnement industriel, a décidé de s'en remettre à la justice plutôt que d'opter pour un recours administratif gracieux auprès des ministères de l'industrie et de l'écologie.Pourquoi cette démarche qui exclut pour le moment d'obtenir des indemnisations ? "Loin de nous l'idée de vouloir faire la guerre au gouvernement. Notre choix est celui de la crédibilité et de la cohérence. Nous avons respecté la loi et ne comprenons pas pourquoi nous avons été sanctionnés", explique Bruno Courme, directeur de Total Gas Shale Europe.
Le 3 octobre, le gouvernement avait annoncé l'abrogation de trois permis d'exploration - sur une liste de 64 à arbitrer -, au coeur de la contestation contre le gaz de schiste en France : les titres de recherche de Nant (Aveyron) et de Villeneuve-de-Berg (Ardèche) détenus par l'américain Schuepbach Energy ; et celui de Montélimar, propriété de Total. Une décision prise, selon l'administration, en application de la loi du 13 juillet 2011 qui interdit la technique controversée de la fracturation hydraulique. Aux Etats-Unis, des accidents ont conduit à la contamination de l'eau au robinet et des forages ont dévasté les paysages de certains Etats.
"PING-PONG JURIDIQUE"
Total avait fait part de sa "surprise", d'autant que le groupe s'était engagé dans un rapport au gouvernement - contrairement à Schuepbach - à ne pas recourir à la fracturation hydraulique, mais à procéder plutôt, dans un premier temps, à des carottages verticaux pour juger de la richesse réelle des gisements. La ministre de l'écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, avait alors expliqué que "le rapport de Total n'était pas crédible", arguant que la fracturation hydraulique est aujourd'hui la seule technique d'exploration possible pour le gaz de schiste. La volonté de Total de se pourvoir en justice ne semble pas inquiéter le ministère où l'on se dit "confiant" : "Nous allons entrer pour un an ou deux dans une sorte de ping-pong juridique où chaque camp va faire valoir ses arguments, qui seront aussi techniques car liés à la géologie des sols." Total espère que le juge déclarera recevable son recours, estimera que, sur le fond, la décision d'abroger son permis est illégale et enjoindra l'administration de statuer de nouveau sur sa demande.
Total devra alors à nouveau passer sous les fourches caudines des ministères de l'industrie et de l'écologie. Le contexte aura néanmoins changé. L'élection présidentielle propice au déminage des dossiers les plus chauds sera passée. Marie-Béatrice Baudet - Le Monde. Article paru dans l'édition du 14.12.11 - Alain JOCARD/AFP
Message du 13/12/11 12:30
> De : "Antoine COMBIER"
> A : "collectif [collectif]"
> Copie à : "HG"
> Objet : [collectif] Reportage France 2
> Bonjour,
> ACRIMED a réagi l'alerte de membres de notre collectif (http://www.acrimed.org/article3730.htm) suite au reportage partial de France 2 (http://jt.france2.fr/player/20h/index-fr.php?jt=20111205 - aller à 20mn 12’’).
> ACRIMED (Action-CRItique-MEDias) est une association, qui existe grâce à ses adhérents et bénévoles.
Et encore :
Invités de l’émission du 12.12.2011 :
Sylvie Matelly, Directrice de recherche à l'Iris, qui coordonné le dossier de la Revue internationale et stratégique ;
Francis Perrin, Directeur de la Rédaction de la revue Pétrole et Gaz Arabes (celui là même qui a son rond de serviette à France Culture dans « l’invité des matins ») ;
Jacques Percebois, Professeur de l’Université Montpellier I, directeur du Centre de Recherche en Economie et Droit de l’Energie (CREDEN)
Et encore sur France Inter : POUR QUELQUES DEGRÉS DE PLUS/http://www.franceculture.fr/player
la Terre a t-elle cessé de se réchauffer ?
La Terre ne se réchauffe plus! C'est le credo des climato-sceptiques. Depuis 1998 lancent les férus de précision... sans se rendre compte qu'ils ne font là que citer une année exceptionnellement chaude pour cause d'El Niño le plus fort du siècle. Le graphique (ci-dessous) présente des "écarts à la moyenne des températures moyennes de la planète" depuis 1979. Il peut surprendre les internautes habitués à lire les courbes de températures planètaires qui savent que cette montée presque régulière n'est pas celle mesurée par les thermomètres au sol ou des satellites. Par exemple, l'année 1998 est, dans ces courbes, pratiquement au même niveau que 2005 et 2010. Le mot important du titre est "ajustées". Il ne s'agit pas des températures réelles, mais de celles que l'on obtient après avoir effectué un "ajustement". Ce dernier consiste à enlever des températures réelles les effets de trois facteurs d'évolution des températures : les éruptions volcaniques, les variations de l'activité solaire et l'oscillation de l'Océan Pacifique où alternent les El Niño et les Niña qui réchauffent, puis refroidissent les températures. Ce faisant on s'approche - mais on ne l'atteint pas - d'une courbe essentiellement explicable par la variation de l'effet de serre sur la période.
C'est ce que viennent de faire deux spécialistes, Grant Foster et Stefan Rahmstorf. Dans un article : GLOBAL TEMPERATURE EVOLUTION (1) publié le 6 décembre 2011 dans la revue Environnemental Research Letters, ils se sont livrés à des calculs sur les évolutions des températures de 1979 à 2010 en enlevant les trois effets présentés à droite : MEI (un indice lié à El Niño/La Niña), AOD (l'effet des éruptions volcaniques) et TSI (l'activité du Soleil). Les deux scientifiques ont travaillé à partir de modélisations et d'observations. Pour les températures de la basse atmosphère et de la surface des océans, ils ont utilisé les séries de trois équipes : James Hansen/Nasa (GISS), le Hadley Centre britannique (CRU), la NOAA (NCDC) et deux séries de mesures par satellites pour la basse atmosphère (RSS, UAH).
Le résultat est assez net. Il rappelle que sur quelques années et encore plus sur une année, la variation de l'effet de serre est écrasée par les contributions d'autres facteurs. Il montre aussi que les modèles utilisés sont imparfaits : tout n'est pas compris puisque l'on note ainsi des pointes et des creux pour les années à Niño et à Niña. Mais ce travail parvient tout de même à extraire le signal "effet de serre" de manière convaincante. (Sylvestre HUET, 12 décembre 2011)
(1) GLOBAL TEMPERATURE EVOLUTION : 
global temperature evolution 79-2010
Comme le dit ATTAC « au moment où les rapports scientifiques convergent pour dire l’urgence des changements à mettre en œuvre », ce sommet des Nations unies restera t-il celui du grand renoncement» ? L'Union Européenne est arrivée à Durban avec une feuille de route. Elle se disait prête à troquer sa participation à une seconde période d'engagements dans le cadre du protocole de Kyoto contre l'ouverture de négociations impliquant tous les grands pays émetteurs de CO2, et ce pour un accord global et contraignant (voir par exemple cet article de Laurence Caramel). Rapidement, oubliant les Etats-Unis en route, l'Union Européenne a seulement maintenu sa pression diplomatique sur les seuls pays émergents, l’Inde en premier lieu. Ce d'autant plus que Canada, Russie et Japon ont déjà décidé de ne pas être partie prenante de cette seconde période d'engagements. Et l'UE l'a accepté.
Maxime Combes, membre de l'Aitec et d'Attac, engagé dans le cadre du projet Echo des Alternatives
L’homme a besoin de ce qu’il y a de pire en lui s’il veut parvenir à ce qu’il a de meilleur. » Friedrich Nietzsche
- Plusieurs facteurs expliquent l'importance des rejets de CO2 des États-Unis :
2. Le pays est très peuplé (le 3e du monde derrière la Chine et l'Inde) et dispose d'un haut niveau de vie.
3. Les climats y sont difficiles : en hiver, le nord-est connait une baisse importante des températures ; en été, c'est la canicule qui touche cette région. Les déserts de l'ouest sont relativement peuplés (agglomérations de Phoenix, Las Vegas, ...). Les Américains utilisent la climatisation qui accroît la dépense d'énergie. Que l'hiver soit moins rigoureux, et la production de gaz à effet de serre diminue comme on a pu le constater pour l'hiver 2006 (AIE)
- Émissions de CO2 en Chine en millions de tonnes de 1980 à 2009.
Le développement industriel et urbain fulgurant de la Chine provoque une forte augmentation de la pollution atmosphérique, en particulier dans les grandes agglomérations du pays. La Chine émet plus de CO2 (6,2 Gt) que les États-Unis depuis 2006 (5,8 Gt). Cette forte augmentation est liée à environ 1 350 000 000 d'habitants, soit 4 fois plus que les États-Unis d'Amérique. Elle est devenue le premier exportateur mondial en 2010. La Chine est parfois considérée comme "l'usine du monde". Son niveau de vie s'améliore et sa croissance économique s'effectue à une vitesse supérieure à celle des États-Unis et des autres pays du monde.
- L’Allemagne a libéré, en 2007, 3 % des émissions mondiales de CO2.
En juin 2008, l'Allemagne adopte le second volet de son plan climat, un vaste programme visant à réduire de 40 % ses émissions de CO2 en 2020 par rapport à celles de 1990. Cette série de mesures, essentiellement axées sur l'économie d'énergie, fait suite à une première série en faveur des énergies renouvelables. Parmi les mesures décidées :
1. Augmentation de la taxe autoroutière poids lourds de 13,5 à 16,2 centimes par kilomètre, mais jusqu'à 28 centimes pour les plus polluants.
2. Extension du réseau de distribution de l'énergie électrique d'origine éolienne produite sur le bord de la mer du Nord et Baltique.
3. Modification des normes de construction des nouvelles constructions dans le but de baisser leur consommation d'énergie de 30 %.
4. Encouragement de la mise en place de compteurs de courant dits « intelligents » pour permettre de mieux évaluer la consommation énergétique privée.
5. La réforme de la vignette automobile a - selon le gouvernement – permis de franchir la barre des 20 %, mais le plan présenté dans l'état actuel permettra une baisse de 35 %.
6. Par ailleurs, les discussions se poursuivent sur une taxe CO2, certains souhaitant une taxe fixe, d’autres une taxe proportionnelle aux émissions de CO2. C’est cette dernière qui semble tenir la corde, avec un forfait fixe auquel s’ajouterait 2 par gramme de CO2 au kilomètre au dessus du seuil de 120 g/km. Un seuil qui passerait à 110 g/km en 2012, et à 95 g/km en 2014. A payer chaque année pour tout véhicule neufacheté à partir du premier juillet 2009, mais aussi par les véhicules déjà immatriculés, mais pas avant 2013…
7. Le projet expérimental européen d'enfouissement du CO2 à Ketzin, en Allemagne, vient d'entamer une étape décisive. 60 000 tonnes de CO2 vont être injectés, pendant les deux prochaines années, à 800 mètres sous terre. Si l'expérience s'avère concluante, elle stimulerait de manière significative le développement de cette technologie pourtant décriée par les organisations environnementales.
8. Le 30 mai 2011, le pays a décidé de fermer toutes ses centrales d'ici 2022. Cette décision, prise à la suite de l'accident de Fukushima marque un revirement complet de la part du gouvernement d'Angela Merkel.
- Le Canada est le principal réservoir de sable bitumineux.
J’en faisais part dans un précédent bulletin (N° 29) : L’agence américaine de l’environnement a annoncé que la fracturation hydraulique “methode controversée d’extraction des gaz et huiles de schiste » sera la cause de la pollution des nappes phréatiques. L’EPA a trouvé que des composants chimiques associés à la fracturation hydraulique ont été retrouvés dans le Wyoming où les habitants ont dénoncé avoir des résidus de produits chimiques. Les organismes de la santé leur ont conseillé de ne pas boire leur eau après que l’EPA aient trouvé des hydrocarbures dans leurs puits. La circonscription où cela a été trouvé a provoqué un sentiment de peur aux USA où on essaie de déterminer comment régler ce problème. « La priorité de l’EPA est maintenant de s’assurer que les résidents de Pavillion aient accès à l’eau potable » a déclaré Jim Martin, responsable régional. « Nous tiendrons la population informée de l’avancement de notre enquête ».
JONAH FIELD : Cette plaine désertique du Wyoming s’est couverte de sites de forages en 7 ans. Ce type d’exploitation intensive se généralise aussi dans des régions au relief montagneux et non désertiques, comme la Pennsylvanie.
Since 1998, thousands of wells have been drilled in the Marcellus Shale, enough to heat U.S. homes and power electric plants for two decades, according to Terry Engelder. A U.S. Environmental Protection Agency report linking hydraulic fracturing for natural gas to groundwater contamination for the first time puts pressure on the agency to move sooner on efforts to regulate drilling. The Dec. 8 report that chemicals consistent with those used in drilling were found in groundwater samples in west-central Wyoming may be used by the agency to accelerate action. The EPA is weighing three rules on fracturing, or fracking, the first of which is planned for April. Encana Corp. (ECA), which owns 123 wells in Pavillion, said the report dealt with probabilities, “not a definitive conclusion,” according to Doug Hock, a spokesman for the Calgary-based company. He said synthetic chemicals such as glycols and alcohols that turned up in the testing are just as likely “the result of contamination from their own sampling.” U.S. Senator James Inhofe, a Republican from Oklahoma, said in a statement that the Pavillion findings were based on “political science” and reflect President Barack Obama’s “determination to shut down natural-gas production.”
Depuis 1998, des milliers de puits ont été forés dans le Marcellus Shale, assez pour chauffer les habitations et produire de l’électricité pour deux décennies. Un rapport de l’EPA (Agence américaine pour l’Environnement) reliant la fracturation hydraulique pour l’exploitation des gaz non conventionnels à la contamination des nappes phréatiques met désormais la pression sur l’Agence pour faire très vite des efforts pour régulariser les forages. Le 8 décembre, ce rapport précisait que les produits chimiques utilisés dans les forages se sont retrouvés dans les échantillons d’eau souterraine dans le Wyoming. La 1ère des 3 mesures envisagées sera promulguée en avril. Selon ENCANA, qui détient 123 puits à Pavillion, ce rapport n’est pas une conclusion définitive. Il prétend que les produits tels que le glycol et les alcools qui ont été détectés sont juste le résultat de la contamination de leurs propres échantillons. Le Sénateur républicain James Inhofe, a dit que les résultats de Pavillion reposaient sur la science, reflétant ainsi la détermination du Président OBAMA de fermer l’’exploitation des gaz non conventionnels. (danièle favari, juriste)
Wyoming's tainted water - 12.12.2011
WATER LIFE : Two years in the making, this groundbreaking series takes viewers on an unprecedented visual journey to aquatic ecosystems on five continents to reveal how water shapes and sculpts the landscape and provides food and refuge for an astonishing array of species.
WATER LIFE : deux années de tournage pour un voyage dans les ecosystemes aquatiques des 5 continents pour démontrer comment l’eau sculpte et pourvoie en nourriture et refuse pour un étonnant éventail d’espèces.
NON au gaz, pétrole et huile de Schiste ! OUI à la transition énergétique !
10402 km², soit la moitié du département du Lot-et-Garonne, plus une partie de la Dordogne, du Lot, de la Haute-Garonne, du Tarn-et-Garonne, de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées sont concernés par une demande de permis de recherches d'hydrocarbures (dit Permis Beaumont de Lomagne) déposée par BNK Petroleum, société californienne, ceci en l’absence totale d’information de la population. Cette demande a pour objet d’explorer le sous-sol à la recherche de «gaz de schiste». Face au mécontentement des citoyens et aux actions des collectifs, une loi a été promulgée le 13 juillet 2011. Elle interdit la recherche « sauf à but scientifique » et l’exploitation d’hydrocarbures de roche-mère par le procédé de fracturation hydraulique. Mais cette loi ne définit pas ce procédé de fracturation hydraulique et n'interdit pas l'exploration et l'exploitation des pétroles et gaz de schiste.
Pourtant les risques sanitaires et environnementaux sont inhérents à la recherche même d'hydrocarbures dans la roche-mère. Cette loi ne protège donc pas des risques liés à cette recherche.
Pour toutes ces raisons, les citoyens des 8 départements concernés par ce permis demandent le retrait de cette loi et la présentation devant les parlementaires d’une nouvelle proposition de loi reprenant les points suivants :
• rejet des permis en instruction dont celui dit « Beaumont de Lomagne »,
• retrait des permis de recherche déjà accordés,
• réforme complète, menée avec transparence, du Code minier,
• interdiction totale de recherche et d’exploitation des hydrocarbures de roche-mère,
• mise en place d’un véritable débat citoyen et parlementaire sur la Transition Energétique.
Coordination des 8 collectifs concernés par le permis 'Beaumont de Lomagne'
(Dordogne, Lot, Lot-et-Garonne, Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Ariège, Gers, Hautes-Pyrénées)
collectif 47 NGPDS
http://www.petitions24.net/permis_beaumont_de_lomagne_non_au_gaz_de_schiste
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE : nous perdons l’un de nos plus ardents défenseurs
MARDI 13 DÉCEMBRE 2011 : 16 h 30 (salle 6237 (Développement durable) :
élection d’un secrétaire de la commission,
suite à la démission de M. Yves Cochet ;
élu par ses pairs député européen, le 6 décembre 2011.
Invité du 22 heures de Public Sénat ce 12 décembre 2011, Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, s’exprime et revendique : « Laboratoire de la gauche, je prends ce mot et je suis d'accord. Un laboratoire c'est un endroit où on fait preuve de créativité, d'inventivité, de réflexion pour l'avenir et c'est ce qu'on attendait de nous », affirme le sénateur de l'Ariège. « Nous ne sommes pas venus ici pour tomber dans je ne sais pas quelle complaisance », lance Jean-Pierre Bel. « Que nous soyons en cohérence avec les orientations du candidat à la présidentielle ne me paraît pas être un élément aussi scandaleux que cela. Nous sommes des femmes et des hommes de gauche. Nous avons des convictions, des valeurs ».
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