Gaz de schiste : Le débat monte d’un cran
22 Novembre 2012 à 19.20 en partenariat avec Le Parisien: l'énergie, le gaz de schiste en France
Gaz de schiste : une proposition de loi déposée pour interdire définitivement toute recherche et exploitation quelques soient les techniques utilisées. Conférence de presse : Mardi 27 novembre 2012 à 12H
Assemblée Nationale - Salle N°1 - 3, rue Aristide Briand (1er sous-sol) - 75 007 Paris
Les députés écologistes François-Michel Lambert, Député des Bouches du Rhône, Vice-président de la commission développement durable et aménagement du territoire, Noël Mamère, Député de Gironde, Brigitte Alain, Députée de la Dordogne et Michèle Bonneton, Députée de l’Isère déposeront mardi 27 novembre un projet de loi visant à interdire définitivement en France toute recherche et exploitation de gaz et huiles de schistes et ce quelques soient les techniques utilisées.
Une conférence de presse se tiendra à 12H en présence de François-Michel Lambert et Noël Mamère qui seront accompagnés de députés signataires.
Contacts presse : Gaëlle Lejeune (06 21 66 43 80) ou Grégory Giavarina (06 21 45 29 14) collaborateurs de François-Michel Lambert
Inscription par courriel ( fmlambert@assemblee-nationale.fr ) et pièce d’identité obligatoires
http://www.fmlambert.fr/Gaz-de-schiste-une-proposition-de-loi-deposee-pour-interdire-definitivement-toute-recherche-et-exploitation-quelques_a73.html
En réponse aux arguments des foreurs : L’exploitation des gisements d’hydrocarbures non conventionnels présente de très graves problèmes d’ordre géotechnique car on parle ici de modification irréversible de la perméabilité de tout le volume d’une formation géologique. C’est sans précédent dans l’industrie minérale. Le processus géologique de la migration du méthane vers les nouvelles fractures se poursuivra sur des temps géologiques, des millénaires au minimum. La fraction qui aura migré durant la très courte période du temps d’exploitation commerciale ne représente que 20% du volume de gaz impliqué dans le processus. Les puits obturés en fin d’exploitation n’auront pas une durée de vie technique d’ordre géologique; ils devront avoir dans ce contexte un mode de gestion qui est totalement à revoir et qui ne peut absolument pas être celui des puits abandonnés antérieurement dans le contexte d’exploitation de gisements classiques. Cette matière organique, transformée par la température et la pression au cours des ages, a donné les huiles et les gaz identifiés comme thermogéniques (c’est le gisement qui est non-conventionnel et non le gaz). Il y a quatre éléments essentiels qui servent de point de départ à l’analyse de la problématique de gisements non conventionnels:
1- Les nouvelles techniques appliquées à l’exploitation non conventionnelle des shales ne peuvent extraire que 20% (réf. 2) des huiles et gaz de schiste qu’ils contiennent.
2- L’exploitation modifie de façon irréversible la perméabilité de l’ensemble du volume du gisement; sans la fracturation artificielle, l’exploitation du gisement est impossible à réaliser.
3- Le processus géologique amorcé par la fracturation se poursuivra sur des temps géologiques, c’est-à-dire sur une période de temps incommensurablement plus longue que la durée de vie des ouvrages construits pour l’exploitation.
4- Il est impossible de remettre à l’état ante le massif rocheux en fin d’exploitation. (*)
Dans le cas d’un gisement de gaz classique, les hydrocarbures liquides peuvent être présents entre la couche d’eau et de gaz et migrent facilement vers le puits d'extraction. C’est différent dans le cas du gaz de schiste car la fracturation est créée artificiellement juste avant l’extraction et l'équilibre est bien loin d’être atteint en fin d'exploitation. S’agissent des alternatives à la fracturation hydraulique, les industriels s’ emploient à les découvrir : elles existent (mousse à la dioxyde de carbone, fracturation à l’hélium, au propane, etc..) et sont tout aussi dangereuses. Il faut donc cesser de parler de l’exploitation des gaz de schiste seulement en termes de fracturation hydraulique au risque que nos arguments deviennent obsolètes. En effet, l’impact environnemental et les conséquences sous-évaluées de cette exploitation ne seront jamais sécuritaires – par quelque technique que ce soit – car il n’existe et n’existera pas de processus industriel écologiquement recevable pour cette extraction. A mon sens, la problématique des gaz de schiste doit se poser en termes de « migration irréversible du méthane ». En effet, la fracturation, créée artificiellement avant l’extraction par la nécessité de libérer le méthane piégé dans la roche-mère, occasionne un processus irréversible d’écoulement du gaz dans les failles naturelles ou créées. Cette migration va se poursuivre pendant des décennies, voire davantage, en une opération où aucune solution technique ne sera disponible pour remettre le schiste dans son état d’imperméabilité originelle. Aucun organisme ne peut alors en prévoir les conséquences. Les arguments des foreurs qui imputent donc les risques de pollution des nappes phréatiques à une défectuosité du tubage sont irrecevables au vu de la tendance naturelle à la dispersion de ce composé volatil, même après la fermeture des puits.
http://www.terraeco.net/Gaz-de-schiste-La-loi-actuelle-ne,46908.html
RAPPEL UTILE concernant l'absence de publication au JORF des arrêtés de rejet : puisque certains membres - non juristes des Collectifs - s'oppose à mes conclusions, je rappelle ici les "Principes généraux de publication au JORF" : La publication des lois ainsi que des dispositions réglementaires émanant du Gouvernement ou des ministres est centralisée dans le Journal officiel de la République française. La publication des dispositions d'ordre réglementaire prises par les autorités déconcentrées ou décentralisées est réalisée par des voies propres à ces autorités (voir le code général des collectivités territoriales). Par ailleurs, il résulte de la jurisprudence que l'entrée en vigueur des actes administratifs est subordonnée à une publicité adéquate (voir pour le règlement administratif d'une fédération sportive, CE, Section 12 juillet 1991 ministre de la jeunesse et des sports, n°127092).
La publication au Journal officiel remplit deux fonctions :
- elle porte les textes à la connaissance de l'administration et du public ;
- elle rend ces textes opposables.
La publication des lois et des règlements au Journal officiel est donc nécessaire pour qu'une disposition législative ou réglementaire produise un effet juridique.
Le parlement européen se divise sur l’exploitation du gaz de schiste 
Mardi 20 novembre 2012 le parlement européen a discuté de l’exploitation du gaz de schiste en Europe, exploitation dont le débat est très vif à la fois à l’intérieur des pays membres et entre les pays membres. !Le 21 novembre, les rapports de Boguslaw_SONIK et de Niki_TZAVELA ont été adoptés et même si l'amendement de Michèle RIVASI demandant un "moratoire sur la fracturation hydraulique" a été rejeté ; celle-ci sera intégrée dans la Directive-cadre-sur l'eau (2000/60) ainsi que le cadre réglementaire européen révisé : une avancée à souligner.
Le débat de la session du 20 novembre portait sur les rapports des comités de l’Industrie et de l’Environnement. Le Parlement a décidé que les pays membres restent souverains quant au choix d’exploiter ou non les hydrocarbures non conventionnels, mais la législation de l’Union Européenne sur le sujet doit être stricte. Parmi les parlementaires qui ont pris la parole, Guenther Oettinger, membre de la Commission de l’Énergie a mis en avant la baisse du prix du gaz survenue ces dernières années aux Etats-Unis grâce au développement de l’exploitation du gaz de schiste. M. Oettinger a aussi précisé que ce développement de l’exploitation a permis de réduire les importations de gaz en provenance d’autre pays comme le Nigeria, réduisant les coûts de transport et l’impact environnemental. Opposé au développement de cette ressource, le parlementaire écologiste suédois Carl Schlyter a déclaré que la développement de l’exploitation du gaz de schiste « détruira le futur de l’humanité ». « Ce gaz n’a pas de futur » a-t-il conclut.
Cette position anti gaz de schiste a été critiquée par Konrad Szymanski, parlementaire conservateur polonais qui a expliqué que le gaz de schiste permettrait de réduire les émissions globales de CO2. « Pourquoi les verts ne voient-ils pas cela ? » a-t-il demandé à l’assemblée. Rappelons que la Pologne est le seul pays européen ayant lancé un véritable projet d'exploitation industrielle du gaz de roche-mère. Le 21 novembre 2012 à 08:11 
France INTER : l'émission du jeudi 22 novembre 2012
L'observatoire des promesses : L'énergie
Christophe de Margerie © IP3 - 2012 / Maxime Jegat
Les rédactions de France Inter, du Parisien et d'Aujourd'hui en France se mobilisent pour passer au crible l’action du gouvernement dans les secteurs qui sont au cœur des préoccupations des Français.
Ch. De Margerie sur les techniques alternatives : "La majorité de notre budget de recherche est sur les énergies renouvelables"
Ch. De Margerie sur le gaz de schiste et les gaz à effet de serre : "c'est moins que si je brûle du pétrole ou du charbon Pour sortir du carbone, Margerie cite le nucléaire, les ENR, mais oublie l'efficacité Energétique et les économies
Ch. De Margerie sur la fracturation hydraulique : "Si vous polluez une nappe qui n'est pas potable, ce n'est pas grave car le liquide vaisselle n'est pas polluant.
Christophe de Margerie : « Le problème c'est le fameux principe de précaution Total peut très bien se passer des gaz de schiste en France.
Ch. De Margerie sur les ressources de gaz de schiste français : "on n'en sait rien, on n'a pas foré en France mais le gaz de schiste représente: une "certaine forme de révolution industrielle" ; le gaz de schiste a changé les perspectives.
"Le pétrole de schiste américain ne changera pas la face du monde"
Le regain de la production pétrolière américaine risque de s'essouffler d'ici cinq ans, affirme Olivier Rech, directeur de la recherche chez Energy Funds Advisors. La facture énergétique, qui pèse lourd dans l'endettement des pays importateurs, risque de s'alourdir.
• Les Etats-Unis pourraient stopper leurs importations de pétrole à moyen terme, les pays de l'OCDE consomment moins de pétrole, affirme l'Agence internationale de l'énergie. Va-t-on vers une détente du marché pétrolier mondial ?
On assiste effectivement à un renouveau de la production d'hydrocarbures aux Etats-Unis, liée à l'association de l'ancienne technique de la fracturation hydraulique, utilisée là-bas depuis 60 ans, et de la nouvelle pratique du forage horizontal. Mais ce regain est-il durable ? La question fait débat. Les uns tablent sur une redistribution massive des cartes, bien au delà des Etats-Unis, dans l'ensemble du monde. Pour d'autres, dont je fais partie, cette évolution est certes importante aux Etats-Unis mais restera locale.
Je ne pense pas qu'un tel regain puisse avoir un effet important au delà de l'Amérique du Nord après 2015/2017. A moyen terme, la production pétrolière américaine restera inférieure à ce qu'anticipent la plupart des analystes du secteur énergétique. Le pays ne devrait pas retrouver ses niveaux records de production qui datent des années 70. Le potentiel de croissance provient en effet essentiellement des huiles de schistes et de réservoirs compacts, dont la production va rapidement être sous contrainte. Pour la maintenir durablement, la multiplication du nombre de puits sera nécessaire, ce qui va être d'abord difficile puis insuffisant. Quant à l'extraction de pétrole conventionnel, elle est en déclin depuis 40 ans à terre, et dans le Golfe du Mexique, elle est proche d'un plateau. Elle va commencer à décliner d'ici cinq ans. La production nord américaine contribuera de façon positive à l'économie régionale mais ne changera pas la face du monde. Ce dynamisme risque de s'essouffler d'ici 5 ans.
• Mais quelle sera la conséquence de la baisse de la demande des pays de l'OCDE ?
Certains considèrent que le marché pétrolier mondial reste équilibré car la demande évolue moins vite que par le passé. C'est la théorie du "pic de la demande" qui viendrait atténuer le déclin de la production pétrolière ("peak oil"). Les tenants de cette théorie affirment que les Etats-Unis et l'Europe de l'Ouest en particulier sont engagés dans des mouvements de baisse vertueux de leur consommation de pétrole grâce à des gains d'efficacité énergétique, un changement de comportement des consommateurs, des politiques de substitution du pétrole par d'autres énergies...Je ne suis pas du tout d'accord avec cette vision. Aucun grand pays consommateur n'est à ce jour engagé dans la voie qui pourrait mener à une évolution du marché pétrolier par "Peak Demande".
Si la demande de pétrole des grands pays importateurs baisse depuis environ 5 ans, c'est le reflet de la récession économique qu'ils traversent et qui est elle-même liée à leur dépendance énergétique. La facture énergétique a ponctionné au fil du temps les revenus de ces pays. Il est nécessaire de comprendre que la totalité de leur croissance économique depuis plus de 20 ans repose sur un accroissement quasi identique de leur dette souveraine et que celle-ci correspond à la valeur des importations nettes d'énergie, particulièrement depuis le début de la hausse du prix du baril en 2000. Le diagnostic est évident : toute la dette accumulée depuis 20 ans a permis d'importer à crédit l'énergie qui a servi à produire une croissance économique factice.
• Les prix vont-ils fléchir sous l'effet de cette baisse de la consommation ?
En premier lieu, il convient de reconnaître que sans les 1,5 million de barils/jour fournis par le pétrole de schiste nord américain, le marché mondial serait encore plus tendu et le pétrole serait singulièrement plus cher aujourd'hui ! Pour autant, la production pétrolière ne va pas suffisamment croître à moyen terme pour faire face à l'ensemble de la demande mondiale. Les prix ne pourront donc pas se détendre comme l'anticipent beaucoup d'analystes qui constatent qu'aujourd'hui, le prix du pétrole à cinq ans est proche de 90 dollars le baril. Au contraire, les pays importateurs sont exposés à un risque très fort de poursuite de la hausse de leur facture énergétique. Vers 2015/2017, il existe un fort risque de basculement des prix tirés aujourd'hui par les coûts de production, vers un niveau bien supérieur, qui sera guidé par la valeur d'usage pour le consommateur. Si les pays importateurs n'ont toujours pas initié de politiques économique et énergétique qui visent à réduire leur dépendance énergétique, ils seront incapables de juguler leurs dettes. Marie-Caroline Lopez | 22/11/2012, 06:13
L'espoir de limiter le réchauffement à un maximum de 2 ºC d'ici à la fin du siècle apparaît de plus en plus ténu. Le fossé ne cesse de se creuser entre les réductions d'émissions de gaz à effet de serre nécessaires pour atteindre cet objectif et les efforts réellement déployés, selon un rapport publié, mercredi 21 novembre, par le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) et la Fondation européenne pour le climat. 
C'est pourtant bien autour de cet engagement de ne pas dépasser une hausse du thermomètre de 2 ºC que se retrouveront, à partir du 26 novembre, les négociateurs du climat, à Doha, au Qatar. Mais, d'après les calculs du PNUE, la somme des engagements pris par l'ensemble des pays de la planète sont loin d'assurer ce résultat. Pour éviter que le réchauffement ne prenne des proportions catastrophiques, les émissions de gaz à effet de serre ne doivent pas dépasser 44 gigatonnes (Gt) d'équivalent CO2 en 2020. Or elles atteignent dejà 50 Gt et ne cessent de s'accroître. Selon le PNUE, même si tous les pays respectaient de façon stricte leurs engagements les plus ambitieux, les émissions dépasseraient l'objectif de 8 Gt en 2020. Ce fossé s'est accru de 2 Gt en seulement une année en raison de la hausse continue des rejets de CO2. Pis, si les promesses nationales se diluaient en cours de route, le dépassement pourrait atteindre jusqu'à 13 Gt de CO2. "La transition vers une économie verte est bien trop lente. Les chances d'atteindre l'objectif de 44 Gt diminuent d'année en année", résume Achim Steiner, le directeur exécutif du PNUE. Pourtant, selon lui, "combler l'écart reste réaliste". Comment ? En améliorant les performances de secteurs du bâtiment, de l'énergie ou des transports.
"LUTTE CONTRE LA DÉFORESTATION"
Selon le rapport du PNUE, un réservoir de 17 Gt d'équivalent CO2 par an d'économies est à la portée des décideurs de la planète. L'amélioration de l'efficacité énergétique des bâtiments permettrait ainsi de réduire les rejets de gaz à effet de serre liés aux bâtiments de 2,1 Gt d'ici à 2020 et de plus de 9 Gt d'ici à 2050. Condition pour y parvenir : baisser la consommation d'énergie de 30% en 2050 par rapport à 2005, malgré une augmentation prévue d'environ 130% de la superficie bâtie sur cette période.
Le potentiel de réduction du secteur des transports se monterait à 2 Gt par an d'ici à 2020, notamment grâce au développement des transports collectifs et à l'imposition de normes plus strictes sur les véhicules. Enfin, "la lutte contre la déforestation reste une solution peu coûteuse pour réduire les émissions de gaz à effet de serre", rappelle le PNUE, qui évalue jusqu'à 4,2 Gt d'ici à 2020 les économies de CO2 réalisables par ce biais. "Les gouvernements qui se réunissent à Doha doivent de toute urgence appliquer les décisions existantes (...) et rapidement déterminer comment revoir leurs ambitions à la hausse", a déclaré la responsable des Nations unies pour le climat, Christiana Figueres, en réaction à ce rapport.
La concentration de CO2 dans l'atmosphère a augmenté en 2011 de 2 ppm (parties par million), à comparer avec une hausse de 2,3 ppm en 2010. "Ce taux d'acroissement est supérieur à la moyenne des années 1990 (1,5 ppm), mais correspond à la moyenne des dix dernières années (environ 2,9 ppm/an)", écrit l'OMM. En 2011, la concentration de CO2 dans le monde a atteint 390 ppm, soit 40% de plus que ce qu'elle était à l'époque préindustrielle (280 ppm). Pour avoir une chance raisonnable de stabiliser le réchauffement à +2 ºC, la concentration de CO2 dans l'atmosphère ne devrait pas dépasser 450 ppm, selon le dernier rapport du GIEC, publié en 2007.
"Même si nous pouvions stopper du jour au lendemain toute nouvelle émission, ces milliards de tonnes de CO2 additionnels dans notre atmosphère vont rester pendant des siècles, et réchauffer encore plus notre planète et cela aura des répercussions sur tous les aspects de la vie sur Terre", a prévenu Michel Jarraud, le secrétaire-général de l'OMM.
http://www.lemonde.fr/planete/article/2012/11/21/climat-les-emissions-de-co2-toujours-plus-eloignees-de-l-objectif_1793501_3244.html 
INVITATION Conférence-débat autour des sables bitumineux et des industries extractives
Mardi 27 novembre 2012, de 19h30 à 22h00 au CICP, 21 ter rue Voltaire, 75011 Paris
— - Alors que les prix du pétrole et des métaux sont de plus en plus élevés en raison d’une demande mondiale croissante, les grandes entreprises et les investisseurs se ruent sur Madagascar, comme le révèlent les Amis de la Terre. Dans un contexte politique très fragile, ce phénomène risque d’exacerber des conflits avec les populations et de dégrader, encore davantage, des écosystèmes très riches déjà en sursis.
Holly Rakotondralambo, partenaire malgache des Amis de la Terre sera spécialement présente à Paris à cette occasion. Elle apportera son témoignage sur l’essor et les conséquences des industries extractives à Madagascar, ainsi que sur la possible exploitation des sables bitumineux, une des sources de pétrole les plus sales et les plus coûteuses, et dont le pays possède d’importants gisements qui attirent les compagnies pétrolières avides de nouvelles sources d’hydrocarbures.
Intervenants :
Holly Rakotondralambo, membre de l’Alliance Voahary Gasy pour la protection de l’environnement à Madagascar ;
Mamy Rakotondrainibe, membre du Collectif pour la Défense des Terres Malgaches (TANY) ;
Viviana Varin, chargée de campagne sur les Industries extractives aux Amis de la Terre.
Contact :
Viviana Varin : viviana.varin@amisdelaterre.org
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